Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TUILE D'ALSACE
HEITZ Georges

Numéro de dépôt :
1405791
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque LA TUILE D'ALSACE

Déposée le 24 avril 1987 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TUILE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEITZ Georges, domicilié(e) 62, Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France.

La marque LA TUILE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUILE D'ALSACE est expirée depuis le 24 avril 1997.

HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , LA TUILE D ALSACE , LA TUILE D ALSACE BIBERSCHWANZ , BIBERSCHWANZ


HEITZ Georges - 62, Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Bonbons de chocolat en forme de tuile dite "queue de castor".